allez-brest.com football ligue 2

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]




Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 1788 messages ]  Aller à la page Précédente  1 ... 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63 ... 120  Suivante
Auteur Message
 Sujet du message:
MessagePosté: Sam 28 Mar, 2009 1:02 
Hors ligne
Sladjan Djukic
Sladjan Djukic
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 02 Mai, 2004 18:53
Messages: 1477
Localisation: Loc-Maria City
Has thanked: 5 times
Been thanked: 0 time
Ballon a écrit:
Pour ce qui est du référé: SI RECEVABLE

Le juge procède à un premier examen de la requête dès son arrivée.

Le juge adresse votre requête à l’administration et, le cas échéant, aux autres personnes concernées, pour qu’elles puissent se défendre. Dans le même temps, il fixe la date et l’heure de l’audience, dans un délai qui va de 48 h à 1 mois ou plus selon le degré d’urgence.


Pour compléter :
le juge considère le référé recevable si l'urgence est manifeste et si un doute sérieux quant à la légalité de la décision apparaît.
Si c'est le cas le juge des référés suspend la décision contesté en attendant de juger au fond.

_________________
« Je suis titulaire indiscutable dans mon club ! ». Basile De Carvalho.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Sam 28 Mar, 2009 1:04 
Hors ligne
Momo Bouquet
Momo Bouquet
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Ven 11 Mar, 2005 0:12
Messages: 4582
Localisation: Au fond, au fond, au fond des filets!!!!
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
DRAGISA a écrit:
Si c'est le cas le juge des référés suspend la décision contesté en attendant de juger au fond.


Exact.

Il est fait mention d'un référé suspension aussi. :?


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Sam 28 Mar, 2009 1:06 
Hors ligne
Sladjan Djukic
Sladjan Djukic
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 02 Mai, 2004 18:53
Messages: 1477
Localisation: Loc-Maria City
Has thanked: 5 times
Been thanked: 0 time
Un référé est suspensif c'est le but. :wink:
Référé urgence :arrow: suspension.

_________________
« Je suis titulaire indiscutable dans mon club ! ». Basile De Carvalho.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Sam 28 Mar, 2009 2:06 
Hors ligne
Drago Vabec
Drago Vabec
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Dim 15 Oct, 2006 21:02
Messages: 10739
Localisation: Finistère Sud.
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
DRAGISA a écrit:
Je suis également assez confiant quant à l'issue du jugement du TA, les juges se réfèreront au droit et rien qu'au droit. Là le copinage à la Fernandez n'y trouvera pas sa place.
Mais bon ce serait bien triste d'en arriver là pour sauver notre peau en L2... :?


quand même pas, cette rencontre, on la bien gagné sur le terrain.

il suffit de regarder le"forum" des rémoises, ils ne pensent plus qu'a cette rencontre pour sauver leur peau.ils ont aucun scrupule, eux :roll:


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Sam 28 Mar, 2009 17:58 
Hors ligne
Drago Vabec
Drago Vabec
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Jeu 29 Avr, 2004 14:22
Messages: 22113
Localisation: Asunciòn
Has thanked: 197 times
Been thanked: 345 times
bert a écrit:
entendu ce soir à francis le blé. Si la requète de Brest est accepté le stade brestois aura surement gain de cause étant donné que le président du tribunal administratif et le même que celui du CNOSF qui a donné raison à Brest.


Mince Bert, l'info vient de moi (appris par un collègue quelques minutes plus tôt).
:arrow: Tu écoutes aux portes ?
:arrow: On s'est parlé sans se connaître ?
:arrow: Tu n'étais pas loin quand j'en ai parlé à des collègues ?
:arrow: Mes collègues t'en ont parlé ?

Au choix ! :D :lol:

_________________
Brest en stats Pensez à actualiser les pages visitées.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Dim 29 Mar, 2009 2:27 
Hors ligne
Drago Vabec
Drago Vabec
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mer 20 Mar, 2002 14:24
Messages: 17394
Localisation: Brest
Has thanked: 11 times
Been thanked: 176 times
Lorenzo29 a écrit:
bert a écrit:
entendu ce soir à francis le blé. Si la requète de Brest est accepté le stade brestois aura surement gain de cause étant donné que le président du tribunal administratif et le même que celui du CNOSF qui a donné raison à Brest.


Mince Bert, l'info vient de moi (appris par un collègue quelques minutes plus tôt).
:arrow: Tu écoutes aux portes ?
:arrow: On s'est parlé sans se connaître ?
:arrow: Tu n'étais pas loin quand j'en ai parlé à des collègues ?
:arrow: Mes collègues t'en ont parlé ?

Au choix ! :D :lol:

:roll: j'ai eu l'infos vers les 19h45 d'un personne qui s'appelle Jean :lol: il a même rajoutais que Buquet était hyper confiant. Jean c'est toi ? :lol:

_________________
"Je prends l'engagement, maintenant, que le futur stade ne sera pas construit avant 2018"
Henri Pallier, ex-maire de Guipavas le 04/10/2007


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Dim 29 Mar, 2009 22:06 
Hors ligne
Drago Vabec
Drago Vabec
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Jeu 29 Avr, 2004 14:22
Messages: 22113
Localisation: Asunciòn
Has thanked: 197 times
Been thanked: 345 times
Ben nan, c'est Lorenzo ! :D

_________________
Brest en stats Pensez à actualiser les pages visitées.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 17:23 
Hors ligne
Slavo Muslin
Slavo Muslin
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Sam 06 Aoû, 2005 0:59
Messages: 2081
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
Audience le 10 Avril 9h30:

http://www.ouest-france.fr/ofdernmin_-Reims-Brest-le-refere-examine-le-10-avril_-878704--BKN_actu.Htm


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 18:12 
Hors ligne
Bernard Pardo
Bernard Pardo
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 19 Aoû, 2003 17:43
Messages: 1768
Localisation: Belgique
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
Obélix a écrit:


Il em semble que l'audience est public, non ?
Il y aurait-il un supp présent chez les rennois qui pourrait servir de reporter d'AB et d'aller entendre ce que ce dit ?


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 19:59 
Hors ligne
Momo Bouquet
Momo Bouquet
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Ven 11 Mar, 2005 0:12
Messages: 4582
Localisation: Au fond, au fond, au fond des filets!!!!
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
Obélix a écrit:


Voilà un bonne nouvelle, au moins on sera fixé très rapidement et l'espoir sera entier.

Croisons les doigts les amis, le tournant de la saison certainement, j'en suis persuadé si......la décision était la bonne.

En tout cas il n'y aura pas eu de rejet du référé, et pour le TA il est urgent de trancher là dedans.

En espérant que le fameux Dominique Remy se rappelle de la décision rendue par son CNOSF.

On n'a plus rien à perdre vue notre situation.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 20:05 
Hors ligne
Patrick Colleter
Patrick Colleter
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 25 Nov, 2008 23:04
Messages: 2490
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
Ballon a écrit:
Obélix a écrit:


Voilà un bonne nouvelle, au moins on sera fixé très rapidement et l'espoir sera entier.

Croisons les doigts les amis, le tournant de la saison certainement, j'en suis persuadé si......la décision était la bonne.

En tout cas il n'y aura pas eu de rejet du référé, et pour le TA il est urgent de trancher là dedans.

En espérant que le fameux Dominique Remy se rappelle de la décision rendue par son CNOSF.

On n'a plus rien à perdre vue notre situation.

je veux pas te décevoir ballon mais le 10 il ne s'agit que de l'examen du référé,nullement une décision,c'est ce jour que le tribunal dira si oui ou non il est apte a juger ce cas mais attention,entre temps la ligue aura fixer la date du nouveau match,donc et ce n'est que mon avis,pas sur qu'un tribunal s'emmerde avec ce genre de dossier


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 20:16 
Hors ligne
Drago Vabec
Drago Vabec
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mer 20 Mar, 2002 14:24
Messages: 17394
Localisation: Brest
Has thanked: 11 times
Been thanked: 176 times
christophe29810 a écrit:
Ballon a écrit:
Obélix a écrit:


Voilà un bonne nouvelle, au moins on sera fixé très rapidement et l'espoir sera entier.

Croisons les doigts les amis, le tournant de la saison certainement, j'en suis persuadé si......la décision était la bonne.

En tout cas il n'y aura pas eu de rejet du référé, et pour le TA il est urgent de trancher là dedans.

En espérant que le fameux Dominique Remy se rappelle de la décision rendue par son CNOSF.

On n'a plus rien à perdre vue notre situation.

je veux pas te décevoir ballon mais le 10 il ne s'agit que de l'examen du référé,nullement une décision,c'est ce jour que le tribunal dira si oui ou non il est apte a juger ce cas mais attention,entre temps la ligue aura fixer la date du nouveau match,donc et ce n'est que mon avis,pas sur qu'un tribunal s'emmerde avec ce genre de dossier

mais je crois que c'est suspensif. Si la tribunal le 10 avril se dit apte, Brest récupère ses points jusqu'au jugement. Cela change tout.

_________________
"Je prends l'engagement, maintenant, que le futur stade ne sera pas construit avant 2018"
Henri Pallier, ex-maire de Guipavas le 04/10/2007


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 20:19 
Hors ligne
Patrick Colleter
Patrick Colleter
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 25 Nov, 2008 23:04
Messages: 2490
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
sais pas mais logiquement non dans la mesure ou ce n'est plus d'ordre sportif mais juridique


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 20:29 
Hors ligne
Drago Vabec
Drago Vabec

Inscription: Jeu 14 Fév, 2002 18:48
Messages: 26449
Has thanked: 0 time
Been thanked: 1 time
Brest récupère ses points si le TA décide de juger le fond.


Haut
 Profil  
 
 Sujet du message:
MessagePosté: Lun 30 Mar, 2009 23:42 
Hors ligne
Patrick Colleter
Patrick Colleter
Avatar de l’utilisateur

Inscription: Mar 25 Nov, 2008 23:04
Messages: 2490
Has thanked: 0 time
Been thanked: 0 time
Tial a écrit:
Brest récupère ses points si le TA décide de juger le fond.

Je vais quand meme mettre quelques points d'interrogation sur ton affirmation tial,non pas que je sois sur de ce que j'avance mais principalement sur le fait que le CNOSF ne serait jamais dejugé et un peu aussi sur la seconde partie de championnat merdique des vannetais,un feu de paille!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! :lol:


Haut
 Profil  
 
Afficher les messages postés depuis:  Trier par  
Poster un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 1788 messages ]  Aller à la page Précédente  1 ... 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63 ... 120  Suivante

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]


Articles en relation
 Sujets   Auteur   Réponses   Vus   Dernier message 
Pas de nouveau message Reims et ses réserves habituelles

[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ]

bert

18

3107

Dim 01 Nov, 2009 21:26

james scott Voir le dernier message

Pas de nouveau message Brest pose des reserves!!!!!!

Jean Rech

13

1125

Jeu 23 Mar, 2006 0:09

Jean Rech Voir le dernier message

Pas de nouveau message [LFP] Réserves posées suite à EAG-BREST !!!

[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ]

Co-pdt_SM

16

2875

Sam 30 Sep, 2006 12:37

Siemens Voir le dernier message

 


Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 52 invités


Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages

Aller à:  

www.allez-brest.com on Facebook
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction par: phpBB-fr.com
phpBB SEO