Réserves de Reims : Brest reprend ses 3 points !

dinx29

LAVIGUE a écrit:

a priori vers le 28-29 de ce mois

je me demande bien pourquoi il ne donne pas la réponse de suite,style samedi ou lundi prochain.

ils attendent quand même pas le classement final,pour se décider!!.

enfin,je pense,comme je dis un plus haut,que guyot le sera surement avant.

C'est tout simplement la procédure au TA:

Délibéré et jugement
Au terme de l'audience, l'affaire est mise en délibéré.

Les juges débattent en dehors de la présence des parties et prennent une décision.

La décision est ensuite prononcée en audience publique, dans un délai de 15 jours environ : c'est la lecture du jugement.

alaisebreizh

Ouais, donc ça ne sert à rien que je sois présent demain matin. J'vais p'tete tenter une incursion... Nous verrons bien !

DRAGISA

alaisebreizh a écrit:

Ouais, donc ça ne sert à rien que je sois présent demain matin. J'vais p'tete tenter une incursion... Nous verrons bien !

L'audience est publique, tu pourras y assister.
Le délibéré est en revanche bien sûr secret donc tu n'y apprendras sans doute pas grand chose mais bon, ça vaut le coup d'essayer. :wink:

alaisebreizh

Je vais y aller. J'espère voir du Mèch' ou du Luès', et pas des avocats à la noix

juanito

Y a t'il possibilité de faire appel derrière un decision du T.A ?

Zehef-You

Oui c'est possible, il existe des cours administratives d'appels et le Conseil d'Etat

brestois 29

Dans l'affaire, c'est Reims qui doit avoir le plus peur, car en cas de retrait de 3 points, c'est 34pts au compteur et une dernière place au classement et avec 3 points de retard sur les autres et tout ça avec plus que 2 matchs à jouer.

Les pauvres

albatros35

peine à croire que l'on récupérera ses points perdus, même si...

alaisebreizh

J'vous dirai comment se présente le schmilblick demain midi, à vue de nez selon ce qui se sera dit au TA...

Espérons que Luis l'ai dans le cul !

DRAGISA

alaisebreizh a écrit:

J'vous dirai comment se présente le schmilblick demain midi, à vue de nez selon ce qui se sera dit au TA...

Espérons que Luis l'ai dans le cul !

Si tu peux, écoute attentivement les conclusions du commissaire du gouvernement, c'est lui qui propose les conclusions de l'affaire aux juges. Charge à eux de les suivre ou pas., en général les juges les suivent. :wink:

alaisebreizh

T'en fais pas je sais comment ça se passe on m'a assez rabaché ces conneries en cours de droit administratif :lol:

T'en fais pas je prendrais des notes allez zou da gousket !

jmg268

Football. Contentieux Brest - Reims : les conclusions du rapporteur public

http://www.ouest-france.fr/ofdernmin_-Football.-Contentieux-Brest-Reims-les-conclusions-du-rapporteur-public_-932983_actu.Htm

Tial

ça s'annonce pas mal du tout donc

Leblaireau

Y'en a qui doivent faire dans leur froc....

brestois 29

jmg268 a écrit:

Football. Contentieux Brest - Reims : les conclusions du rapporteur public

http://www.ouest-france.fr/ofdernmin_-Football.-Contentieux-Brest-Reims-les-conclusions-du-rapporteur-public_-932983_actu.Htm

c'est bien ce que je disais, tout doit être déposé au premier arrêt de jeu dans un match.
Pourvu que le TA suive le règlement, je pense que le verdict sera surement réglé sur la base du règlement de la FFF.

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